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28
Oct
2017

Conseil communautaire du Terrassonnais : travaux et projets

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EWANews - Débats - Idées

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Les décisions du conseil communautaire du 23 juin 2017 à Thenon seront complétées et expliquées par le président Dominique Bousquet dans une interview à venir sur Ewanews.

De multiples dossiers ont été abordés lors de ce conseil communautaire de juin 2017 : zones d'activités, ordures ménagères, associations, urbanisme (délégation du droit de préemption urbain, PLU, PCAET), marché de fauchage-débroussaillage, signalétique Grand Site, charte zéro pesticide, gestion du personnel, conseil de développement, membres du CA du CIAS.

Mais auparavant, deux structures d'insertion se sont présentées : Interm'aide 24 et le centre social de Thenon. Seul bémol, le quart d'heure chacun prévu s'est transformé en une heure au total, mais c'était pour la bonne cause. Les élus, connaissant mieux ces structures qui emploient des bénéficiaires du RSA, peuvent ainsi faire plus appel à leurs services, notamment pour des opérations ponctuelles, comme l'entretien des chemins de randonnées, des berges de rivières, le fleurissement de bacs à fleurs...

Zones d'activités. Cinq zones d'activités sont désormais sous l'autorité de l'intercommunalité : la ZAE des Broussilloux à Hautefort, la ZAE de la Gare à Hautefort, la ZAE (et le ZI) du Coutal à Terrasson, la ZAE des Fauries à Terrasson (où deux terrains de 11.000 m2 ont été vendus à Herszt et Gifi), et la ZAE du Moulin Rouge à Terrasson. La Ville de Terrasson avait souscrit un emprunt pour réaliser la zone des Fauries, il a été décidé le transfert de cet emprunt à la communauté de communes pour un montant de 271.000 euros.

Le taux de TEOM (ordures ménagères) secteur de Thenon a été revu. Le SMD3 intervient sur les communes d'Ajat, Auriac, Azerat, Bars, Beauregard, Coly, Fossemagne, Gabillou, Limeyrat, Montagnac d'Auberoche, Peyrignac, Sainte-Orse, Thenon, Villac. La déchetterie de Thenon est de compétence communautaire. Sur cette zone, un procédé de lissage des taux a été adopté sur 10 ans (voir tableau, photo 2). Dans le cadre de l'application de la taxe des ordures ménagères, le tableau de lissage des taux pour le secteur de Thenon (concernant 14 communes) a été voté. Le taux cible de 12,74 % sera lissé sur quatre ans.

Les subventions aux associations ont été votées. Le montant évolue de 10.000 euros l'an passé à 11.000 euros en 2017. Le Département accompagne l'intercommunalité à la même hauteur pour ses actions culturelles avec les associations. Parmi ceux qui en bénéficie : Itinérance culturelle en Terrassonnais, Travelling, Feuillavenir, Centre social de Thenon, la Dérobée, l'Art de Vivre, Hautefort notre patrimoine, la Concorde terrassonnaise, le Comité d'animations de Sainte Orse, Temps jeunes, les Troubadours de Terrasson et Ewanews (Terrassonnais infos).

Le droit de préemption urbain (qui permet à une municipalité d'acquérir en priorité un bien immobilier dans l'intérêt des habitants) a été instauré sur les communes de Bars, Hautefort, Limeyrat, La Feuillade, et la modification simplifiée du PLU de Montagnac d'Auberoche sera mis à la disposition du public.

Des conventions ont été signées pour le fauchage et le ­débroussaillage avec l'entreprise
Hamelin, pour la signalétique avec le groupement de commandes Grand Site Vallée Vé­zère, et pour la charte zéro pesticide.

Un conseil de développement va être créé. Il s'agira d'une instance de démocratie participative au niveau intercommunal qui devra contribuer à l'élaboration, à la révision, au suivi et à l'évaluation du projet de territoire. Les membres ne pourront pas, par contre, figurer au conseil communautaire. Ils seront issus des milieux économiques, sociaux, éducatifs, scientifiques, environnementaux et associatifs. Ils ne seront pas rémunérés. Les modalités de désignation seront fixées ultétieurement.

A propos du contrat de ruralité, les thèmes retenus par les Communautés de communes de Terrasson-Thenon-Hautefort, du Pays du Périgord Noir, de Fénelon et Vallée de l’Homme sont la mobilité, l’économie et l’aide aux maisons de services. Le recrutement de médecins sur le secteur reste l'une des premières préoccupations. Des exemples ont été cités... Un département a recruté des médecins salariés, pourquoi pas ici ?...

A noter que de nombreux élus étaient excusés pour ce conseil communautaire, fin juin. "On se rapproche de l'été et on est vendredi" avait souligné le président en, début de séance, et en ajoutant "mais il y a largement la majorité"...



NOS PARTENAIRES :
Communauté de Communes du Terrassonnais en Périgord noir-Thenon-Hautefort ; Terrasson-Lavilledieu ; Montignac ; Pazayac ; Beauregard-de-Terrasson ; Badefols d'Ans ; Condat-sur-Vézère ; La Bachellerie ; Le Lardin-Saint-Lazare  ; Saint-Rabier ; Thenon ; Peyrignac ; Cublac ; La Feuillade ; Chavagnac ; La Cassagne ; Châtres ; Coly ; Grèzes ; Aubas ; Villac ; Azerat ; Ladornac ; Tourtoirac
Conseil Départemental Dordogne