Le 30 septembre 2025. Conseil communautaire de la CCTHPN en direct vidéo (ci-jointe) de la salle des fêtes de Terrasson.
Parmi les points forts de cette réunion, à noter une minute de silence en ouverture de séance en hommage à Stéphanie Jayle, conseillère municipale au Lardin, puis les conseillers ont voté les fonds de concours pour soutenir les projets dans les communes, les subventions aux associations (se caler à 19’32), le lancement de l’auto-partage et de la location de vélos électriques (se caler à 54’00), des aides à la création d’entreprises (se caler à 58′). Un bilan a été dressé sur l’assainissement (se caler à 1h05′)…
A l’ordre du jour. Il était question de Finances/Fiscalité avec l’attribution fonds de concours aux communes, d’une délibération portant remise gracieuse pour le SMD3, d’une exonération pour le Sirtom-Teomi, de la cotisation foncière des entreprises avec l’exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France ruralités revitalisation, de l’épuration des eaux usées du hameau « Pragelier » sur la commune de Tourtoirac avec une acquisition de terrains, de l’attribution de subventions aux associations, de décisions modificatives et correction c/1068 ; de l’aménagement du PLU de Limeyrat avec l’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune, du PLU de Thenon, du PLU d’Auriac-du-Périgord, du PLU de La Feuillade ; du PLU de Fossemagne ; il était notamment question de Développement avec la création du service d’autopartage en stations de la CCTHPN, et avec la création du service de Vélos à Assistance Electrique (VAE) en location longue durée ; en économie, de la modification du règlement d’intervention de la convention passée avec la Région Nouvelle-Aquitaine – SRDEII – Avenants N°2 et N° 3, de la convention avec IRISCOOP pour participer au développement économique du territoire de la CCTHPN, d’une subvention de 2000 € par an, proratisée la 1ère année, d’une attribution de subventions d’aides économique aux entreprises ; il est question également du cycle de l’eau avec un complément de la délibération n°2018/078/8.8 du 11 juillet 2018 concernant le contrôle de la partie privée du branchement d’assainissement collectif, du modèle de convention de servitude de passage d’une canalisation publique d’eaux usées en terrain privé, du RPQS 2024 du service Assainissement collectif, du RPQS 2024 du service Assainissement non collectif… Du côté des ressources humaines, il sera question de l’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24 et de la modification du tableau des effectifs avec suppression et création de postes. Du côté de la vie de la collectivité, un rapport d’activités de la CCTHPN avec les décisions du Président : information au conseil communautaire.
Les conseils communautaires précédents seront rajoutés sur cette page progressivement.
Jeudi 20 mars 2025. La Communauté de communes du Terrassonnais Haut Périgord Noir (CCTHPN) a voté son budget 2025 pour un montant de près de 42 millions d’euros. Parmi ses objectifs : soutenir le développement économique à travers l’attribution de subventions aux entreprises pour près de 300 000 euros. Les budgets annexes que sont la redevance d’enlèvement des ordures ménagères incitative (Reomi), les zones d’activité et l’assainissement, ont tous été adoptés. Parmi les projets prévus : un système d’assainissement collectif sur la commune des Coteaux Périgourdins, la réhabilitation de celui de Peyrignac, et des travaux importants sur Terrasson. La CCTHPN prévoit de compenser la baisse des subventions attribuées par ailleurs à certaines associations. Les projets communaux seront quand même soutenus à hauteur de 150 000 euros par an.
Dans un contexte économique toujours incertain, l’intercommunalité fait le choix de maintenir ses investissements. Pour 2025, la cotisation foncière des entreprises est fixée à 25,11 %. Le taux de la taxe foncière sur le bâti s’élève à 4,39 % et celui sur le non-bâti à 16,65 %. La taxe d’habitation sur les résidences secondaires est maintenue à 2,83 %. Les subventions aux entreprises avoisinent les 300 000 euros. Les trois budgets annexes redevance d’enlèvement des ordures ménagères incitative (Reomi), zones d’activité et assainissement, ont été adoptés. Le soutien à la rénovation de l’habitat est maintenu.
Mercredi 19 février 2025. Conseil communautaire de la Communauté de communes du Terrassonnais autour du président Dominique Bousquet : débat sur les orientations budgétaires présenté par le vice-président délégué aux finances, Roland Moulinier, et par le DGS (directeur général des services), Nicolas Arhel, suivi d’une question de Gilles Cozanet d’Auriac-du-Périgord (se caler à 1h07’55) ; des subventions aux associations ADER et CIAS (1h20’17) et des subventions pour de nouvelles entreprises (1h21’35) ; le versement d’un acompte à l’EPIC office de tourisme (1h35’00) ; l’aménagement de l’itinéraire à vélo entre Condat et Le Lardin (1h42’05) ; un rectificatif sur la réforme de la redevance agence de l’eau (1h48’00) et une révision allégée du plan d’urbanisme à La Feuillade (1h58’52)…
Dominique Bousquet a salué le nouveau maire de Peyrignac Philippe Collas, présent pour la première fois à cette assemblée. Roland Moulinier a parlé du budget et a cité une employée de France Services qui a confié : « certaines personnes sont dans une très grande précarité en Dordogne ». Le DGS Nicolas Arhel a présenté de nombreux graphiques pour expliquer les comptes publics, notamment après le vote du budget du Gouvernement, la fiscalité compensatoire, et le budget de la collectivité…
Ce conseil communautaire est encore marqué par l’absence de tous les élus de Terrasson, sauf les conseillers municipaux Regine Anglard et Dominique Bousquet. Ewanews n’a toujours aucune explication publique à donner à ce sujet. Pourtant des lettres ont été échangées semble-t-il entre les deux collectivités. Chacun ne souhaite visiblement pas s’exprimer en public sur cette affaire. Pourtant, tout le monde est concerné car le conseil de ce mercredi consacré à un sujet très important : le débat sur les orientations budgétaires.
Jeudi 23 janvier 2025. Cérémonie de voeux de la Communauté de communes du Terrassonnais Haut Périgord Noir à la salle des fêtes de Terrasson.
