Conseil municipal

Lundi 16 février 2026 - 18:30

Conseil Municipal à Hautefort-Saint-Agnan lundi 16 février 2026 à 18h30 à l’Hôtel de Ville : Rappel de présentation par Mmes Natalia RODRIGUEZ et Laure DUPLEIX des nouvelles dénominations et chartes graphiques de l’Hôtel-Dieu et du Musée ; à l’ordre du jour : validation des nouvelles dénominations et des chartes graphiques de l’Hôtel-Dieu, du musée et des logis ; Acquisition d’une construction par le mécanisme de l’accession à charge d’indemnisation (local de la société de chasse) ; Réglementation relative au nombre d’autorisation de stationnements (taxi) et au droit de stationner ; Révision des charges de fonctionnement des baux locatifs ; Chartreuse – proposition de prestation de mise à disposition du linge de lit aux locataires ; Contractualisation d’une ligne de trésorerie de 150 000 € auprès de la Caisse d’Epargne ; Acceptation d’un don de 2500 € ; Validation des CFU (Comptes Financiers Uniques) des budgets principaux et annexes ; SDE24 – Adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux ; SMDE24 – Modification statutaire du SMAEP du Périgord Est ; Questions diverses

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