Terrasson - Société: Actualités Terrassonnais Infos Direct Fevr. 23 - Samedi, 04 Février 2023 00:00
Terrasson - Loisirs/Culture: Albert Rouet invité à la nouvelle rencontre de l'Ares - Mardi, 31 Janvier 2023 00:01
Montignac - Tourisme: Cultures aux Coeurs 2023 à Montignac : 1er programme - Mardi, 31 Janvier 2023 16:46
Montignac - Les échos: Les voeux du maire de Montignac-Lascaux - Lundi, 30 Janvier 2023 16:38
Terrasson - Infos : Terrasson : des châtaignes grillées pour les voisins - Dimanche, 29 Janvier 2023 00:19

06
Avr
2022

Conseil Communautaire sur Ewanews Live...

PDFImprimerEnvoyer

Terrasson - Société

(0 votes, moyenne 0 sur 5)

Le conseil communautaire du lundi 4 avril 2022 est retranmis en vidéo différée sur la page Ewanews Live (mise en ligne dans la journée de mardi pour la partie "budget").

A l'ordre du jour : Fiscalité, contributions directes locales pour 2022 : vote des taux ; Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : vote des taux ; GEMAPI 2022 : fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI ; Finances : vote des Comptes Administratifs 2021 et des Comptes de Gestion 2021 ; vote affectation des résultats et intégration cumulée ; Adoption des budgets annexes 2022 : budget annexe 2022 Assainissement, et budget annexe 2022 Zones d’Aménagement ; Adoption du budget principal 2022 de la communauté de communes.

Mais aussi : Développement, Renouvellement de la convention avec la Chambre d’Agriculture pour l’installation/transmission des exploitation agricoles (CLIT) ; Lancement de la réalisation d’un Plan De Mobilité Simplifié (PDMS) ; Soutien des Communes labellisées « Petites villes de demain » dans l’atteinte de leurs objectifs en matière de sécurité. Urbanisme : DPU Terrasson, DPU renforcé. Assainissement : Convention pour l’assistance technique à l’exploitation et l’entretien des ouvrages d’assainissement collectif avec Véolia Eau ; Convention d’assistance à la gestion du service d’assainissement collectif avec l’ATD24 ; Instances ; Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Bassin de l’Isle ; Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Vézère

Questions diverses.

Ajouter un Commentaire


Code de sécurité
Rafraîchir

NOS PARTENAIRES :
Communauté de Communes du Terrassonnais en Périgord noir-Thenon-Hautefort ; Terrasson-Lavilledieu ; Montignac ; Pazayac ; Beauregard-de-Terrasson ; Badefols d'Ans ; Condat-sur-Vézère ; La Bachellerie ; Le Lardin-Saint-Lazare  ; Saint-Rabier ; Thenon ; Peyrignac ; Cublac ; La Feuillade ; Chavagnac ; La Cassagne ; Châtres ; Coly ; Grèzes ; Aubas ; Villac ; Azerat ; Ladornac ; Tourtoirac
Conseil Départemental Dordogne