Conseil com. CCTHPN 9 déc.24

Conseil communautaire du lundi 9 décembre 2024 à Badefols-d’Ans. A l’ordre du jour : finances-fiscalité par Roland Moulinier, décisions modificatives du Budget annexe assainissement et du Budget principal ; convention d’objectifs et de moyens accordés à l’EPIC Office de Tourisme par Dominique Durand (se caler sur la vidéo à 13’19) ; soutien de la démarche « un contrat = un logement saisonnier » par Daniel Baril (se caler à 32’46) ; convention de gestion des centres d’accueils de loisirs par Régine Anglard (se caler à 42’43) ; réforme des redevances de l’Agence de l’Eau par Lionel Armaghanian (se caler à 52’44) ; fixation du tarif de la redevance d’assainissement collectif ; approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Pazayac par Bertrand Cagniart (se caler à 1’04’13) ; décision du Président Dominique Bousquet à propos de l’augmentation de la CFE (se caler à 1’15’46) et la mise en place de la possibilité d’un échéancier en trois fois.